|
1. Acceptation des conditions de service
Bienvenue dans le site Inexiamail.com! En utilisant
les services offerts par Inexiamail.com, vous
acceptez les présentes conditions de service
y compris la limite de responsabilité,
ainsi que leurs éventuelles modifications.
Nous vous suggérons donc de consulter les
présentes conditions de service de manière
périodique afin de prendre connaissance
d'éventuels changements qui pourraient
leur être apportés.
2. Services offerts par Inexiamail.com
Inexiamail.com vous offre la possibilité
de gérer en ligne votre messagerie électronique.
3. Règles d'utilisation
Le logo Inexiamail.com l'outil de navigation et
tous les contenus de Inexiamail.com sont offerts
à des fins non commerciales. Il est interdit
d'utiliser le logo ou les informations contenues
dans Inexiamail.com à des fins commerciales
ou publicitaires ou pour augmenter le volume de
visiteurs dans un autre site sans l'autorisation
écrite préalable de Technologies
Inexia Inc..
4. Droits d'auteur et marques de commerce
Inexiamail.com et les autres noms, logos et icônes
reliés aux produits et services de Technologies
Inexia Inc.. sont des marques de commerce déposées.
À moins d'exceptions clairement énoncées,
aucun élément de notre service ne
doit être interprété comme
vous accordant quelque droit de faire usage de
la propriété intellectuelle de Technologies
Inexia Inc...
Il vous est interdit de modifier, copier, distribuer,
transmettre, diffuser, représenter, reproduire,
publier, concéder sous licence, transférer
ou vendre toute information, logiciel, produit
ou service obtenu à partir de ce site Web,
ni de créer des œuvres dérivées
des éléments précités.
5. Nom d'utilisateur, mot de passe
Vous êtes responsable du maintien de la
confidentialité de votre nom d'utilisateur
et de votre mot de passe; Technologies Inexia
Inc.. ne pourra être tenue responsable d'un
usage non autorisé de votre compte. Dans
le cas où la confidentialité de
ces renseignements viendrait à être
compromise, veuillez en avertir notre service
le plus tôt possible afin d'éviter
une éventuelle utilisation frauduleuse
de votre identité. Technologies Inexia
Inc.. ne sera pas tenue responsable pour toute
perte ou dommage résultant notamment du
non-respect des mesures de sécurité
énoncées à la présente
section. Il vous est, à cet effet, conseillé
de lire attentivement la LIMITE DE RESPONSABILITÉ
contenue à la clause 8 des présentes
conditions de service pour prendre connaissance
de l'étendue de vos responsabilités
sur les services de Technologies Inexia Inc..
6. Utilisation des services de communication
en ligne
Vous êtes seul responsable du contenu des
messages que vous diffusez par le l'entremise
de notre service ainsi que des conséquences
de ces messages. Vous ne devez pas utiliser ce
service pour mener ou envoyer toute étude,
concours, système pyramidal ou chaîne
de lettres, pourriel ("spamming"), effectuer
du piratage ("hacking"), de la sollicitation
ou effectuer tout autre acte à des fins
illégales. Il vous est également
interdit d'effectuer des actes qui pourraient
porter atteinte aux droits d'autrui ainsi qu'à
sa jouissance du service. Les services et forfaits
activés doivent être utilisés
dans les limites de temps prescrits par votre
forfait. Aucun remboursement ne sera accordé
pour les services non utilisés.
Bien que Technologies Inexia Inc. se réserve
le droit de supprimer certaines données,
le tout à sa propre discrétion,
cela demeure une faculté et non une obligation.
Inexiamail.com ne fait aucune déclaration
concernant le contrôle du contenu de l'information
disponible, compte tenu du volume et de la vitesse
de transmission des données sur le service.
|